• loi n176; 036173;2015cnt portant code minier du

    loi n176; 036173;2015cnt portant code minier du

    plan de fermeture : le document comprenant notamment lidentification des risques et leurs valuations, les tudes et les activit s associ es un risque lev comme les bassins de retenue des r sidus, les terrils de d chets et les eaux dexhaure de roches

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  • affaissement et effondrement miniers wikimonde

    affaissement et effondrement miniers wikimonde

    affaissement et effondrement miniers. effondrement minier survenu sur la mine d'elura situ e 600 km l'ouestnordouest de sydney, en australie, d couverte dans les ann es 1970. les mineurs y extrayaient de l' or, de l' argent, de l' ilm nite, du leucox ne, du zircon, du cuivre, du zinc et du plomb. l'effondrement s'est heureusement

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  • conduite des audits de conformit201; et des

    conduite des audits de conformit201; et des

    appendice ii.5.7 matrice utiliser pour l'identification des risques de fraude et de corruption pour quelques domaines vuln rables du secteur minier.. 85 appendice ii.5.8 matrice d' valuation des risques de fraude et de corruption dans un audit de conformit portant sur le

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  • programme de renforcement des capacit233;s de l

    programme de renforcement des capacit233;s de l

    au sein de lobm, un nombre de 15 cadres soccupe de lordonnancement et la liquidation des recettes non fiscales du secteur minier et sont tous candidats la formation, soit un total de 41 personnes pour les deux institutions.

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  • note conceptuelle united nations conference on

    note conceptuelle united nations conference on

    avec des risques pour la coh sion sociale et la viabilit des programmes d mergence dispositions fiscales d favorables et lincapacit de nombre de pays dinscrire le secteur extractif dans un projet de d veloppement global engageant dautres secteurs de lactivit cr ation dun secteur minier

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  • les cahiers de la recherche chapters site

    les cahiers de la recherche chapters site

    c dures de contr le interne. or lidentification et l valuation des risques est la base dun bon dispositif de contr le interne. lorsquil existe, le comit dauditest le lieu privil gi o doit se manifester cette volont . • la direction g n rale, qui doit donner limpulsion lensemble du dossier, mais sur

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  • affaissement et effondrement miniers wikip233;dia

    affaissement et effondrement miniers wikip233;dia

    ce gonflement est toutefois de moindre importance que l'effet d'affaissement (10 environ de l'effet d'affaissement) 6. dans un bassin minier comme celui du nordpasdecalais, les affaissements de l'apr sminier devraient toutefois tre bien moins importants (50 cm environ 1 m en 30 50 ans) qu'ils ne l'ont t durant les 150 ans

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  • la fiscalit233; mini232;re en afrique: un 233;tat des lieux du

    la fiscalit233; mini232;re en afrique: un 233;tat des lieux du

    dans la mani re de taxer le secteur (baunsgaard, 2001, daniel et al, 2010). pour toutes ces raisons, la fiscalit mini re est un enchev trement complexe de pr l vements, aux propri t s tr s vari es (heaps and helliwell, 1985 ; daniel et al, 2010) qui rend difficile lidentification de son impact sur le partage de

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  • nos activites transparency international initiative

    nos activites transparency international initiative

    dans la mise en œuvre du projet, tiim collabore avec le bianco en vue dentreprendre des plaidoyers envers les autorit s locales, r gionales et nationales. elle cherche galement comprendre la corruption dans la chaine de valeur dans le secteur minier artisanal afin de proposer des m canismes de

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  • memoire online le principe de prevention et l'etude d

    memoire online le principe de prevention et l'etude d

    dans le secteur de r habilitation des infrastructures routi res, le programme d'interventions du gouvernement congolais porte sur 14.771 kilom tres sur les trois prochaines ann es. l'article 42 du code minier de la rdc (2002) stipule que dans un d lai maximum de 5 jours ouvrables compter de la r ception de l'avis environnemental

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  • la conference miniere de la rdc : comment passer de

    la conference miniere de la rdc : comment passer de

    dans ce contexte actuel, le rituel de conf rences mini res, loin de servir le concept de bonne gouvernance dans le secteur minier, lenferme plut t dans une approche liturgique ou simplement prescriptive, cest dire fond e sur sa c l bration par un cycle production valuation des recommandations de pertinence douteuse et rarement

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  • int233;gration de la diversit233; biologique dans le secteur

    int233;gration de la diversit233; biologique dans le secteur

    elle donne un bref aper u du secteur nerg tique et minier, des acteurs cl s, des principales tendances, des effets et des d veloppements r cents, suivi dune tude des principaux th mes et des approches potentielles de lint gration de la diversit biologique dans le secteur, y compris les approches et les normes existantes, les

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  • quels sont les apports de la cartographie des risques dans

    quels sont les apports de la cartographie des risques dans

    a. la phase d'identification b. l' valuation des risques c. obstacles et difficult s de l'exercice iii) apports d'une cartographie des risques dans l'am lioration des performances de l'entreprise a. de la cartographie un meilleur pilotage des risques b. de la cartographie une am lioration des moyens de ma trise des risques conclusion

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  • certains des risques dans le secteur minier

    certains des risques dans le secteur minier

    gestion de la valeur dans le secteur minier : initiative .. outil labor dans le but d'am liorer la connaissance des facteurs de la gestion de la valeur dans le secteur minier. risques de l'exploitation mini re. obtenir le prix; fusions et acquisitions dans le secteur minier

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  • identification des risques et gestion des risques dans le

    identification des risques et gestion des risques dans le

    gestion du risque et de la s curit dans le secteur minier. selon lorganisation internationale de normalisation, la gestion du risque a trait aux risques qui peuvent avoir des cons quences sur le rendement conomique et la r putation dune organisation, ainsi que sur ses r sultats en mati re denvironnement, de s curit et de retomb es sociales.

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  • secteur minier identification et analyse de l sgs france

    secteur minier identification et analyse de l sgs france

    identification et analyse de l'argile. les min raux argileux sont utilis s dans une large vari t d'industries, y compris celles des c ramiques, du forage p trolier, du secteur minier, des peintures, des rev tements, des absorbants, du m tal et du papier. ces industries rencontrent une multitude de probl mes li s l'argile.

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  • la cartographie des risques

    la cartographie des risques

    iii.1 – lidentification des risques l laboration de la cartographie des risques sappuie sur deux r f rentiels qui sont les normes iso en loccurrence liso 9000:2008 et le coso 2. en effet, liso 9000:2008 et le coso 2 permettent respectivement de mod liser

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  • essais et m233;moires centre universitaire de formation en

    essais et m233;moires centre universitaire de formation en

    int gration de donn es in vitro sur la biodisponibilit des contaminants associ s aux poussi res dans les analyses de risques pour la sant humaine dans un contexte minier motscl s : biodisponibilit , bioaccessibilit , poussi re, industrie mini re, analyse de risque

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  • la gouvernance du secteur minier : comment passer de

    la gouvernance du secteur minier : comment passer de

    lintroduction du concept de gouvernance dans le secteur minier se justifie par la faillite de la gestion tatique des ressources mini res(1.1), la complexification de la gestion mini re (1.2

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  • fiscalit233; mini232;re : une cartographie des risques 233;tablie

    fiscalit233; mini232;re : une cartographie des risques 233;tablie

    quels sont les risques rencontr s dans le processus de gestion fiscale du secteur minier au burkina pour r pondre cette question, la direction g n rale des imp ts (dgi) a produit un rapport sur la cartographie des risques (juin 2017). pour la dgi, le secteur minier burkinab attire des

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  • la gestion des r233;sidus et de leau mini232;re pour r233;aliser

    la gestion des r233;sidus et de leau mini232;re pour r233;aliser

    le d fi des soci t s mini res et des consultants est d tablir une strat gie flexible de gestion des r sidus et de leau mini re tr s t t dans le projet, alors que les donn es (par exemple, le plan minier, les param tres de traitement des r sidus, les quantit s de st rile minier, les conditions de base du terrain, etc.) sont

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  • le d233;veloppement communautaire bo238;te 224; outils pour le

    le d233;veloppement communautaire bo238;te 224; outils pour le

    le d veloppement communautaire durable a pour objectif de contribuer aux besoins et priorit s long terme de la communaut . il tente aussi de garantir une distribution plus quitable des co ts, des b n fices, des risques et des responsabilit s associ s lexploitation mini re.

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  • memoire online contribution des comit233;s de s233;curit233; et

    memoire online contribution des comit233;s de s233;curit233; et

    les capacit s des membres du csst sont un enjeu cl pour son efficacit dans un mode de d signation qui ne tient pas forcement de ce crit re. cependant, selon les dispositions l gislatives et r glementaires 32 , les repr sentants du personnel au csst b n ficient, la charge de l'employeur d'une formation n cessaire l'exercice de

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  • campagne presidentielle 2015 : le secteur

    campagne presidentielle 2015 : le secteur

    les questions les plus voqu es, figure en bonne place le secteur des mines. nous vous proposons un r sum de la vision de certains candidats pour le secteur minier du burkina faso. victorien barnab wendkouni tougouma, candidat du mouvement africain des peuples (map), compte sil est luau soir du 29 novembre 2015, auditer tous les

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  • application des outils et methodes

    application des outils et methodes

    logique de la planification et des politiques. dans ce cas, les principes de l' valuation environnementale sont adapt s la formation de politiques et de plans par l'identification de besoins et d'options en terme de d veloppement, qui sont valu s dans un contexte d'une vision de d veloppement

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  • comment 233;valuer l'efficacit233; de votre programme de

    comment 233;valuer l'efficacit233; de votre programme de

    l valuation de lefficacit du programme : un enjeu central pour les entreprises concern es par la loi sapin 2. la mise en conformit avec la loi sapin 2 a engendr de nouvelles d penses pour la plupart des entreprises en raison du temps consacr par leurs quipes ce sujet ou du budget n cessaire pour b n ficier de conseils sp cialis s.

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  • exploration mini232;re et d233;veloppement durable en guin233;e

    exploration mini232;re et d233;veloppement durable en guin233;e

    lexploitation mini re est une activit dont la nature m me est fondamentalement li e la notion de risques. lidentification, la connaissance, la pr vention et la gestion de ces risques est dune importance capitale. toute sousestimation de ces risques peut avoir des impacts sur les autres secteurs. do les distinctions de :

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  • covid19 : le secteur minier en sursis – guin233;enews169;

    covid19 : le secteur minier en sursis – guin233;enews169;

    covid19 : le secteur minier en sursis. il nest un secret pour personne que la covid19 n pargne aucun secteur socio conomique travers le monde. en guin e, le secteur minier pourrait tre touch mais avec moins de risques, selon un document du minist re des mines et de la g ologie parvenu guineenews ce 26 mai 2020.

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  • guin233;e: le secteur minier face 224; la pand233;mie du coronavirus

    guin233;e: le secteur minier face 224; la pand233;mie du coronavirus

    pour mesurer limpact sur le secteur minier guin en, nous avons proc d une mise jour des pr visions de production et dexportation de bauxite et dor industriel au titre de lann e 2020, afin davoir, date, limpact ventuel de la pand mie sur le secteur au terme de cette ann e.

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  • memoire online la fiscalit233; mini232;re en r233;publique

    memoire online la fiscalit233; mini232;re en r233;publique

    par exemple, et entre autres, l'absence dans le code g n ral des imp ts, des proc dures et m thodes de d termination du prix de transfert pratiqu au sein d'un groupe sur notamment, les produits miniers ou des mat riels d' quipements admis en charge, l'absence de lisibilit dans la gestion des d penses fiscales, le risque de double

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